Actes administratifs

Protocole d'accord transactionnel relatif à l'exécution d'un marché public conclu entre la Ville de Bron et la Société CPB

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Modification de la convention relative aux maîtres-chiens PM

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - Rapport annuel du délégataire 2023

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Acquisition à l’euro symbolique du square Caravelle et de deux venelles

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Mandat spécial pour un déplacement à Auschwitz-Birkenau le 27 novembre 2024

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

Fixation du nombre d'Adjoints au Maire

Acte administratif du 03 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 octobre 2024

portant décision d’ouverture au public d’un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) MAXI ZOO

Acte administratif du 30 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

Avenant au marché n° 2023-613 relatif aux travaux d'extension groupe scolaire Pierre Cot - Lot n° 1 Préparation de terrain/VRD/Espaces verts

Acte administratif du 30 septembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024