Actes administratifs

Arrêté portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux-Carole BORDONADO

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux-Fabienne GAGET

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux- Djamila BOUTRA

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux-Carole BORDONADO

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux-Margot VICTOR

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant délégation de fonction d'officier d'état civil à un conseiller municipal

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux-Margot VICTOR

Acte administratif du 31 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Avenant n° 1 à l'accord cadre n° 22-435 - Prestations de sécurité - sécurisation des bâtiments, manifestations ponctuelles, tranquillité Publique - Lot 1 Interventions sur site

Acte administratif du 21 août 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023