Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV Rugby - 23/06/24

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Création d'un poste de Police et DSIT - lot 7 Menuiseries Extérieures PVC

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association EMS Bron XV Rugby - 14/07/24

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-714 relatif à la construction du groupe scolaire Les Gênets Lot n° 16 CVC - Plomberie

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Accord-cadre collecte et revalorisation des déchets industriels des services municipaux

Acte administratif du 26 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-700 : Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 9 "Menuiseries Intérieures Bois - Mobilier"

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Accord-cadre de fourniture, pose, entretien et réparation de volets roulants, stores et rideaux

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron @ Lyon Lumière

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024