Actes administratifs

Programmation 2023 du Contrat de Ville

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Centre de santé communautaire et planétaire de Bron-attribution d'une subvention exceptionnelle

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Maintenance du module de gestion des activités petite enfance du kiosque famille pour le CCAS

Acte administratif du 05 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Délégation de signature aux Adjoints au Maire durant les périodes d'astreintes

Acte administratif du 05 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 avril 2023

Travaux de platrerie-peinture dans les bâtiments communaux

Acte administratif du 05 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023

Contrat d'hébergement n° H230204 du kiosque famille pour le CCAS

Acte administratif du 05 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 avril 2023