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Actes administratifs

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Arrêté Municipal

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Abrogation de l'arrêté n° DAU_AR20230505 du 16 mai 2023 portant désignation de deux représentants de la Ville au sein du Conseil de l'Institut de Psychologie de l'Université Lumière Lyon 2

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Arrêté Municipal

AFFAIRES CIVILES

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Compte-rendu

AFFAIRES SOCIALES

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 19 décembre 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

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Décision

CULTURE

Demande d'attribution de subvention à la Métropole de Lyon

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Commissions Municipales - Modifications

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Académie d'Escrime de Bron - AEB - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

ADMINISTRATION GENERALE

Avenant à la convention n° 090-CU-ARCHIV du CDG69 relatif à la mission archivage

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association Bron Handball - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

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