Actes administratifs

Abrogation de l'arrêté n° DAU_AR20230505 du 16 mai 2023 portant désignation de deux représentants de la Ville au sein du Conseil de l'Institut de Psychologie de l'Université Lumière Lyon 2

Acte administratif du 21 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 19 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 19 décembre 2023

Acte administratif du 19 décembre 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 21 décembre 2023

Demande d'attribution de subvention à la Métropole de Lyon

Acte administratif du 13 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 décembre 2023

Commissions Municipales - Modifications

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Académie d'Escrime de Bron - AEB - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Avenant à la convention n° 090-CU-ARCHIV du CDG69 relatif à la mission archivage

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Association Bron Handball - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2024

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023