Actes administratifs

Accord-cadre de maintenance préventive et corrective des portes automatiques, portails automatiques et rideaux métalliques motorisées

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Avenant n°1 au marché n° 2022-550 - Maîtrise d’œuvre pour l'extension - rénovation de l'école Jean Moulin

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-700 : Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 9 "Menuiseries Intérieures Bois - Mobilier"

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Accord-cadre de fourniture, pose, entretien et réparation de volets roulants, stores et rideaux

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron @ Lyon Lumière

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de l'Aménagement Urbain

Acte administratif du 22 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette à la SARL le Bistrot de l'aviation

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024

Arrêté portant autorisation de buvette pour l'association LES BOÎTES A VÉLO

Acte administratif du 19 mars 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 avril 2024