Actes administratifs

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 29 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Avenant au marché n° 2023-677 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot n° 3 Terrassements-VRD

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Avenant n° 5 à l'accord-cadre n° 2021-355 : Impression et façonnage du bulletin municipal et de ses suppléments

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la construction d'un pôle d'équipements publics à Parilly

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Renouvellement du contrat d'assistance téléphonique et de maintenance informatique sur site du matériel APPLE

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Maîtrise d’oeuvre pour la rénovation thermique du groupe scolaire La Garenne

Acte administratif du 27 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Avenants aux marchés n° 2022-559, 2022-560, 2022-561 et 2022-563 Aménagement d'une structure Petite Enfance 40 berceaux sur la Zac des Terrasses (La Clairière)

Acte administratif du 26 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2024

Avenant n° 3 à l'accord-cadre n° 2020-238 : Fourniture de mobilier pour les écoles et les restaurants scolaires - Lot n° 1 mobilier scolaire

Acte administratif du 23 février 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 février 2024