Actes administratifs

Renouvellement maintenance et assistance technique du système informatisé pour la gestion des Relais d'Assistantes Maternelles RAM

Acte administratif du 12 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 janvier 2023

Renouvellement hébergement Annexe A du logiciel NOE RAM pour les Relais d'Assistantes Maternelles

Acte administratif du 12 janvier 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 janvier 2023

Académie d'Escrime de Bron - AEB - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Arrêté portant diverses mesures d'interdiction temporaire pendant les fêtes de fin d'année

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 19 décembre 2022

Association Sporting Club Bron Terraillon Perle - SCBTP - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association Pôle en Scènes - PES - Approbation de la convention d’objectifs et la convention de moyens et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des Données à caractère Personnel (AFCDP)

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022

Association École de musique Harmonie la Glaneuse - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 19 décembre 2022 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 21 décembre 2022