Actes administratifs

Liste d’aptitude au titre de la promotion interne 2023 - Agents de maîtrise

Acte administratif du 16 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 mai 2023

Location, installation et enlèvement chalets pour le marché de Noël

Acte administratif du 16 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 mai 2023

Aménagement d'un bar- Espace Albert Camus

Acte administratif du 16 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 mai 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 au n° 2 au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 09 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 mai 2023

Contrepartie d'image Région Auvergne Rhône-Alpes

Acte administratif du 09 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 mai 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 au n° 2 au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 09 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 mai 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 au n° 2 au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 09 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 mai 2023

Contrat de location pour un logement de type 4 n°18 au 36 rue Alsace Lorraine 69500 BRON

Acte administratif du 02 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 mai 2023