Actes administratifs

Présentation du compte administratif 2022 et du rapport annuel du délégataire- Budget annexe du cinéma Les Alizés

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Avenant n° 1 à la conventioncadre de renouvellement urbain de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Dénomination d’une voie dans le quartier de La Clairière : rue du Capitaine Frank Labois

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Convention avec Aéroport Lyon-Bron - Installation d'une station de mesure de bruit fixe sur la commune de Bron

Acte administratif du 20 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2023

Accord-cadre pour la fourniture de consommables et matériels électriques

Acte administratif du 19 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réorganisation du Centre de Services - DSIT

Acte administratif du 19 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté portant diverses mesures d'interdiction temporaire les 13 et 14 juillet 2023

Acte administratif du 15 juin 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 15 juin 2023

Portant désignation des représentants de la collectivité à la Commission Administrative Paritaire

Acte administratif du 13 juin 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2023