Actes administratifs

Prime de pouvoir d'achat (PPA) exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Actualisation des tarifs de la Médiathèque Jean Prévost

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Révision du Règlement d'attribution des subventions aux associations

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Partenariat avec une mutuelle communale

Acte administratif du 12 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 décembre 2023

Règlement intérieur du réseau des médiathèques

Acte administratif du 01 décembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 janvier 2024

Contrat de location du Fort de Bron

Acte administratif du 30 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 décembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 6 situé au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 30 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 décembre 2023

Projet de centrale photovoltaïque sur la toiture de l’Hôtel de Ville

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023