Actes administratifs

Avenants relatifs aux travaux de la crèche de la ZAC des Terrasses

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Avenants relatifs à la réhabilitation du bâtiment B de la MJC Louis Aragon

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Rétrocession à la Ville de Bron d’une concession funéraire

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Avenants relatifs aux travaux d'extension de l'Espace Jacques Duret

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Projet de centrale photovoltaïque sur la toiture de l’Hôtel de Ville

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Accord-cadre Travaux de voirie et réseaux divers (VRD)

Acte administratif du 27 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2023

Extension et rénovation du Groupe Scolaire Jean Moulin - lot 1 Désamiantage

Acte administratif du 22 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 novembre 2023

Arrêté portant désignation d'un référent déontologue et laïcité mutualisé Ville et Centre Communal d'Action Sociale

Acte administratif du 17 novembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 décembre 2023