Actes administratifs

Contrat de location pour un logement de type 3 au n° 2 au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 09 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 mai 2023

Contrat de location pour un logement de type 4 n°18 au 36 rue Alsace Lorraine 69500 BRON

Acte administratif du 02 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 mai 2023

Maintenance des systèmes de communications et d'appels de personnes

Acte administratif du 02 mai 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 mai 2023

Organisation d'une journée PROX par RAID AVENTURE ORGANISATION

Acte administratif du 11 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 avril 2023

Convention d'utilisation d'un stand de tir par la Police Municipale

Acte administratif du 11 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 avril 2023

Conclusion d'un protocole transactionnel

Acte administratif du 07 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 avril 2023

Demande de subventions auprès de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Évolution du montant de prise en charge des frais de transport des agents assurant des fonctions essentiellement itinérantes

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023