Actes administratifs | Ville de Bron

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Date de publication

Délibération

COMMUNICATION

Compte-rendu des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Associations de clubs sportifs - Attribution de subventions 2022

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Participation de la Ville aux frais d'adhésion des brondillants aux associations de la commune. Attribution de bons associatifs aux enfants de 0 à 18 ans.

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Délibération

COMMERCE

Approbation du cahier des charges pour la rétrocession de la brasserie 154 avenue Franklin Roosevelt

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Délibération

ACTION EDUCATIVE

Attribution du Prix de la Ville

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Délibération

JEUNESSE

Modalités de fonctionnement des chantiers Ville Vie Vacances de Bron

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Délibération

PATRIMOINE

Convention entre la Ville et la société FREE - Implantation d'une antenne relais Stade Léo Lagrange

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

Délibération

CULTURE

Modification temporaire des modalités réglementaires en cas de retard des documents empruntables au sein du réseau des Médiathèques

Acte administratif du 14 avril 2022

Détails de l'acte

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