Actes administratifs

Arreté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P) de 5e catégorie

Acte administratif du 25 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 novembre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 23-613 de travaux d'extension Groupe Scolaire Pierre Cot - Lot 1 : préparation de terrain/VRD/Espaces verts

Acte administratif du 25 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Avenant n° 1 au marché n° 2023-639 - Transfert du marché suite au rachat de l'entreprise PAILLASSEURS FRERES - Bar Espace Albert Camus

Acte administratif du 25 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Arrêté portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - Madame Muriel COILLOT

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Déclaration procédure avec négociation sans suite - Lot 4 : flotte automobile et auto-mission

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 38 au 3 rue Elsa Triolet 69500 BRON

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Refonte et Maintenance du portail de la Direction de la Culture et du Réseau des Médiathèques (DCRM)

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Arrêté portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - Madame Carole BORDONADO

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023