Actes administratifs

Association du Fort de Bron - Attribution d'une subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Renouvellement de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public dénommé Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Rhône (CDAD DU RHONE)

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Création de deux nouvelles catégories au concours "Bron en Fleurs"

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Projet de ligne de tramway T6 Nord Convention relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique des travaux au SYTRAL Mobilités

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Instauration du "forfait de mobilités durables"

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Tableau des emplois permanents

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Évolution des modalités de gratification versée par la ville dans le cadre de la réalisation des chantiers VVV

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023

Proposition d'intégration de publicités dans le Bronjour avec grille tarifaire

Acte administratif du 06 avril 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 avril 2023