11533

Actes administratifs

Filtrer par:

Affichage des résultats 1993 à 2000 sur 2415 au total.

Délibération

VIE ASSOCIATIVE

Association du Fort de Bron - Attribution d'une subvention pour l'année 2023

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

PREVENTION

Renouvellement de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public dénommé Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Rhône (CDAD DU RHONE)

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

ENVIRONNEMENT

Création de deux nouvelles catégories au concours "Bron en Fleurs"

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

VOIRIE, CIRCULATION

Projet de ligne de tramway T6 Nord Convention relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique des travaux au SYTRAL Mobilités

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

PERSONNEL

Instauration du "forfait de mobilités durables"

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

PERSONNEL

Tableau des emplois permanents

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

JEUNESSE

Évolution des modalités de gratification versée par la ville dans le cadre de la réalisation des chantiers VVV

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

COMMUNICATION

Proposition d'intégration de publicités dans le Bronjour avec grille tarifaire

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher