Actes administratifs

Association Bron Grimma - Attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Cession de terrains sis Mas de Rebufer pour la construction de logements et d'un local professionnel

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Tarification de l’accueil du soir des temps périscolaires à compter du 1er septembre 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Association Bron Tennis de Table - Attribution de subvention pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023

Association Mission Locale Bron Décines Meyzieu - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2023

Acte administratif du 07 février 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire de Bron

Publié le 07 février 2023