Actes administratifs

Arrêté portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - Madame Laure LAVIGNE

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 6 situé au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Conclusion d'un contrat de prêt avec la Banque Populaire Auvergne-Rhône-Alpes

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 octobre 2023

Accord cadre Peinture et matériels de peinture

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 79 au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 17 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 16 octobre 2023

Acte administratif du 16 octobre 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 19 octobre 2023

Arrêté préfectoral relatif à la mise en situation de crise sécheresse de l'axe Saône.

Acte administratif du 09 octobre 2023 - Auteur Vanina NICOLI Secrétaire générale Préfète déléguée pour l'égalité des chances

Publié le 11 octobre 2023

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023