11533

Actes administratifs

Filtrer par:

Affichage des résultats 2041 à 2048 sur 2415 au total.

Arrêté Municipal

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Délégation de fonction à Madame Isabelle DA SILVA, 6ème Adjointe

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Délégation de fonction à Madame Marion CARRIER, 3ème Adjointe, Adjointe de quartier

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

HABITAT

Mise à disposition d'un logement de type 2 n °8 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

HABITAT

Mise à disposition d'un logement de type 4 n° 66/67 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

HABITAT

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 27 au 2 avenue des Sports 69500 BRON

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

HABITAT

Mise à disposition d'un logement de type 1 n° 9 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal Association Réussir l’Insertion à Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise (SIGERLy)

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher