Actes administratifs

Nomination du régisseur titulaire, des régisseurs suppléant et mandataires de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du cimetière communal

Acte administratif du 28 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Accord-cadre insertion sociale et professionnelle pour des prestations de nettoyage et interventions apparentées lot 2 et lot 4

Acte administratif du 25 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté portant délégation d'officier d'état civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 20 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Accord-cadre de fourniture de matériels de plomberie

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 19 septembre 2023

Modification de l'acte constitutif de la régie d'avances générale de la Ville de Bron

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Avenant n° 1 au marché de construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot 1 : Désamiantage

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Accord-cadre pour l'extension et la maintenance du dispositif de vidéoprotection de la Ville

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023