Actes administratifs

Approbation de la décision modificative n°4 au budget principal pour 2021

Acte administratif du 09 décembre 2021

Insertion sociale et professionnelle pour des prestations de nettoyage et interventions apparentées

Acte administratif du 16 mai 0223 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 mai 2023

Arrêté préfectoral relatif à l'approvisionnement des véhicules prioritaires dans certaines stations service

Auteur Ivan BOUCHIER, Préfet délégué pour la défense et la sécurité

Publié le 09 novembre 2022

Délégation de fonction à Madame Muriel ROBIC, 13ème Adjointe

Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 mars 2023

REVALORISATION DES TARIFS DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

PROCES-VERBAL DU CM DU 06 OCTOBRE 2022

Publié le 22 novembre 2022

Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre pour l'extension - rénovation de l'école Jean Moulin

Règlement intérieur du marché de Noël