11533

Actes administratifs

Filtrer par:

Affichage des résultats 2017 à 2024 sur 2381 au total.

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Mission Locale Bron Décines Meyzieu

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Fixation du nombre d'Adjoints au Maire

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal Conseils d'école de Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal Centre Social et socioculturel les Taillis

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal Association Réussir l’Insertion à Bron

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Désignation de représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise (SIGERLy)

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Maintien ou non dans les fonctions d'un adjoint au Maire à la suite du retrait des délégations accordées à Monsieur François-Xavier PENICAUD

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Délibération

GESTION DES AFFAIRES MUNICIPALES

Election d'un nouvel adjoint au Maire

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher