Actes administratifs

Arrêté portant diverses mesures d'interdiction temporaire du 30 octobre au 2 novembre 2023

Acte administratif du 04 octobre 2023 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 04 octobre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 5 au 43 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 04 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 10 situé au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 04 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Nomination du régisseur titulaire, des régisseurs suppléant et mandataires de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du cimetière communal

Acte administratif du 28 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Accord-cadre insertion sociale et professionnelle pour des prestations de nettoyage et interventions apparentées lot 2 et lot 4

Acte administratif du 25 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Arrêté portant délégation d'officier d'état civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 20 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un Système d'Archivage Électronique

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023

Accord-cadre de travaux de maçonnerie

Acte administratif du 19 septembre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2023