Actes administratifs

Attribution des subventions "Sorties Scolaires"

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Conseils d'école de Bron

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 octobre 2023

Approbation de la convocation en urgence du Conseil Municipal

Acte administratif du 05 octobre 2023

Publié le 11 octobre 2023

Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux-Année 2022

Acte administratif du 05 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 octobre 2023

Arrêté portant délégation de fonction d'officier d'état civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 04 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 novembre 2023

Contrat de location pour un logement de type 3 n° 80 au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 04 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023

Renouvellement du contrat SAAS d'hébergement et maintenance du logiciel YPOLICE pour 37 agents utilisateurs

Acte administratif du 04 octobre 2023 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 novembre 2023