Actes administratifs

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

SPL Pôle Funéraire Publique de la Métropole de Lyon – Rapport annuel du mandataire 2024

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2025

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Budget principal de la Ville - Budget 2025 - Décision modificative n° 2

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Demande de garantie partielle d'emprunt par la société coopérative d'habitants par actions simplifée "AU BERCAIL" - projet d'habitat partagé au 4 rue Laborde à BRON

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Convention PEDT et PEDT-PM

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 novembre 2025

EAJE La Clairière – Rapport annuel du délégataire 2024

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Poursuite de la campagne de stérilisation et d'identification des chats errants

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025