Actes administratifs

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON - Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives

Publié le 22 décembre 2025

Mise à disposition temporaire d'un logement de type 4 n° 86 situé au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Budget principal - Budget 2025 - Abrogation de la décision n° 20251212DEC137 du 17 décembre 2025 - Virement de crédits entre chapitres - Virement n° 3

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00064 BOULANGERIE FRAISE & FARINE

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Arrêté préfectoral relatif à la fixation des horaires d'ouverture et de clôture du scrutin pour les élections municipales et métropolitaines dans les bureaux de vote des communes du département du Rhône situées dans le ressort de la Métropole de Lyon

Acte administratif du 18 décembre 2025 - Auteur Pour la Préfète, le Préfet, secrétaire général, Préfet délégué pour l'égalité des chances Fabrice ROSAY

Publié le 19 décembre 2025

Association Mission Locale Bron Décines Meyzieu - Approbation de la convention d’objectifs et attribution d'une subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 17 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Arrêté préfectoral portant renouvellement des membres des commissions de contrôle des listes électorales dans les communes de l'arrondissement de Lyon

Acte administratif du 17 décembre 2025 - Auteur Pour la Préfète, le Préfet, secrétaire général, Préfet délégué pour l'égalité des chances Fabrice ROSAY

Publié le 19 décembre 2025

Arrêté portant réglementation sur la circulation et le stationnement

Acte administratif du 16 décembre 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la Voirie et aux Mobilités Actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 décembre 2025