Actes administratifs

Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

portant autorisation de buvette à l'association RCDB - 13 mars 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant numérotation de voirie - 20 - 22 rue Youri Gagarine et 31 rue Louis

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00061 C.C AUCHAN (boutique Naf Naf)

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - samedi 30 mai 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant numérotation de voirie - 50 rue Berty Albrecht

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Arrêté instituant les bureaux de vote, fixant leurs périmètres géographiques et répartissant les électeurs du départment du Rhône à compter du 1er janvier 2026 et abrogeant l'arrêté n° 69-2025-08-19-00006 du 19 août 2025

Acte administratif du 22 décembre 2025 - Auteur La Préfète du Rhône

Publié le 07 janvier 2026

Accord cadre de dératisation, désinsectisation, lutte contre les nuisibles

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025