Actes administratifs

Arrêté d'occupation du domaine public et réglementation de la circulation

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 28 août 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025

Portant transfert des abonnements sur les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron.

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Extinction de l'éclairage public

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00033 CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Avenant relatif à la création d'un poste de Police et DSIT, lot n° 6 Métallerie - Serrurerie

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025