Actes administratifs

Portant désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

Réglementation temporaire du stationnement, installation d'un camion de restauration au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation à BRON - du 1er juillet au 31 décembre 2026

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

Portant autorisation de buvette à l'association Sou des écoles supers parents - Jules Ferry - Bron - dimanche 26 avril 2026

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur 5 emplacements du parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation - 1er juillet au 31 décembre 2026

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 26 00012 GS LA GARENNE MATERNELLE 2 - CRÈCHE ARC-EN-CIEL

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 26 00006 inscrite dans le PC n° 069 029 26 00005 LEZZET ISTANBUL KEBAB

Acte administratif du 04 mai 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 mai 2026

Portant autorisation de buvette à l'association Les Étoiles de Marcus - les samedis 9, 16 et 23 mai 2026

Acte administratif du 27 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Compte rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 27 avril 2026

Acte administratif du 27 avril 2026 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 04 mai 2026