11533

Actes administratifs

Filtrer par:

Affichage des résultats 441 à 448 sur 2413 au total.

Arrêté Municipal

COMMERCE

portant autorisation de buvette à la SARL VINOMEDIA - du 27 février au 1er mars 2026

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

URBANISME

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00065 C.C BIOS FORT BOYARD

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

HABITAT

Mise à disposition temporaire d'un logement de type 4 n° 86 situé au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

FINANCES

Budget principal - Budget 2025 - Abrogation de la décision n° 20251212DEC137 du 17 décembre 2025 - Virement de crédits entre chapitres - Virement n° 3

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

URBANISME

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00064 BOULANGERIE FRAISE & FARINE

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Arrêté Municipal

VIE ASSOCIATIVE

Autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - 7 février 2026

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Accord cadre de dératisation, désinsectisation, lutte contre les nuisibles

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Décision

COMMANDE PUBLIQUE

Rénovation de l'éclairage de l'église Saint Denis

Acte administratif du - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le

Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

Rechercher