Actes administratifs

Portant numérotation de voirie - 20 - 22 rue Youri Gagarine et 31 rue Louis

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00061 C.C AUCHAN (boutique Naf Naf)

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - samedi 30 mai 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant numérotation de voirie - 50 rue Berty Albrecht

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Droit d'utilisation et maintenance du progiciel INSER pour la Direction des Ressources Humaines

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant numérotation de voirie - 80 A - 80 C et 80 D rue de la Pagère

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00068, inscrite dans le PC n° 069 029 25 00034 HÔTEL LE COTTAGE

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant autorisation de buvette à l'association Badminton Évasion Bron - 21 et 22 mars 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026