Actes administratifs

Compte rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 15 décembre 2025

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 19 décembre 2025

Avenant n° 1 relatif à l'accord-cadre de fourniture de matériels de plomberie

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00056 LE FOURNIL DE PARILLY

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Autorisation de buvette à l'association Ecole de musique Harmonie la Glaneuse - 11 janvier 2026

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Aménagement de l'aire de jeux du square Clément Ader

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2023-611 : Maitrise d’œuvre pour la construction d'une crèche de 24 berceaux Élise Deroche

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00059 HCL – GHE bâtiment 14 « Médecine nucléaire »

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association FCPE - 12 décembre 2025

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025