Actes administratifs

Adhésion de la Commune de Bron au club des collectivités territoriales utilisatrices des progiciels de l'éditeur Berger-Levrault (CUSMA)

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2026

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Budget annexe du cinéma Les Alizés - Budget primitif pour l'année 2026

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 avril 2026

Présentation du Rapport Social Unique 2024

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Maison des Jeunes et de la Culture de Bron

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Maison de quartier des Essarts

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Désignation de représentants du Conseil Municipal - Conseils d'école de Bron

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026

Commission Communale des Impôts Directs - Liste de contribuables proposés pour être membres titulaires et suppléants

Acte administratif du 23 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 avril 2026