Actes administratifs

Avenant n° 2 au marché n° 2023-611 : Maitrise d’œuvre pour la construction d'une crèche de 24 berceaux Élise Deroche

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00059 HCL – GHE bâtiment 14 « Médecine nucléaire »

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association FCPE - 12 décembre 2025

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Attribution des subventions aux associations et aux organismes pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Convention de mise à disposition et de partenariat pour la gestion d'un Ilot nature

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Transfert de propriété, à titre gratuit, à la Métropole de Lyon d'une partie de la Place de Liberté

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Enfants des quartiers et des universités de l’agglomération lyonnaise EQUAL - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Vœu présenté par l'élue du "Parti Communiste Français" : "Donner les moyens aux communes de mettre en œuvre le principe de décentralisation"

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025