Actes administratifs

portant autorisation de buvette à l'association Dance Concept Company - du 1er au 3 mai 2026

Acte administratif du 22 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 avril 2026

Portant désignation du délégué au parrainage de l'unité de marine nationale, la compagnie de Fusiliers marins "Colmay"

Acte administratif du 22 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 avril 2026

permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant BOULANGERIE HALEM/MAISON JUMEAUX - Année 2026

Acte administratif du 22 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 avril 2026

portant autorisation de buvette à l'association Ligue Auvergne Rhône Alpes - du samedi 16 au dimanche 17 mai 2026

Acte administratif du 22 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 avril 2026

Désignation de Monsieur Marc DUBIEF, Président de la Commission d'Appel d'Offres et délégations de signatures des actes concernés

Acte administratif du 17 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2026

Portant autorisation de travaux dans un Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 26 00003 C.C AUCHAN (LA CASA DE LAS CARCASAS)

Acte administratif du 17 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2026

Permission de stationnement - terrasse de restaurant HCS LA BAGUETT'IN

Acte administratif du 17 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2026

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile IL PICCOLO PIZZA au 79 avenue Ferdinand Buisson à Bron - avril à juin 2026

Acte administratif du 17 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2026