Actes administratifs

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n° 4 au marché n° 2023-714 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 16 "CVC - Plomberie"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n°1 au marché n° 2025-910 relatif à la rénovation d'un terrain de rugby en gazon synthétique - Stade Pierre Duboeuf

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Portant transfert des abonnements sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté.

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2024-728 relatif à la création d'un Poste de Police et DSIT - lot n° 1 "Démolition - Gros œuvre - Maçonnerie"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 août 2025

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 août 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025