Actes administratifs

Arrêté de coordination individuel

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives

Publié le 01 août 2025

Arrêté portant réglementation du stationnement

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Badminton Évasion Bron - 15 et 16 novembre 2025

Acte administratif du 28 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 juillet 2025

Avenants relatifs à la création d'un poste de Police et DSIT, lot n° 4 Façades et lot n° 9 "Plâtrerie - Faux plafonds - Peinture"

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant au contrat de location d'un logement T3 n° 4 au 43 avenue Ferdinand Buisson

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2024-759 - Création d’un poste de Police et DSIT lot n° 7 : menuiseries extérieures - PVC

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant n° 2 relatif à la Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 17 "Courant Fort - Courant Faible"

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Nomination régisseur titulaire sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir et des remboursements pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025