Actes administratifs

Association Réussir l’Insertion à Bron-RIB - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Cession de parties des parcelles E 532 et E 957 situées square Laurent Bonnevay au profit de la Métropole de Lyon pour la réalisation du lot B de la ZAC Bron Parilly

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Centre Social et Socioculturel les Taillis - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Accord transactionnel avec la SCI YAYLA

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Gérard Philipe - Approbation avenant n° 1de la convention d'objectifs 2025, convention de mise à disposition du domaine public, convention annuelle d'objectifs 2026 et attribution de subventions

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association la Maison des Essarts - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association UV EVENTS - 31 décembre 2025 au 2 janvier 2026

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Avenant n° 1 n° 2025-873 - lot n° 1 - Préparation de terrain - VRD - espaces verts et Avenant n° 1 n° 2025-876 - lot n° 5 - Traitement de façade - Bardage relatifs à la Construction d'une crèche de 24 berceaux - Élise Deroche

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025