Actes administratifs

portant réglementation temporaire de l’utilisation du domaine public à des fins commerciales pour la vente de fleurs du 29 octobre au 2 novembre 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025

Permission de stationnement - Terrasse de restaurant BISTROT LES IRIS 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00031 C.C BIOS – Boutique Boulanger

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Avenant n° 3 au marché n° 2023-709 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot n° 11 " Faux plafonds "

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Portant transfert des abonnements à SARL ZARTARIAN sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté.

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025

Arrêté instituant les bureaux de vote, fixant leurs périmètres géographiques et répartissant les électeurs du départment du Rhône à compter du 1er janvier 2026

Acte administratif du 19 août 2025 - Auteur La Préfète du Rhône

Publié le 22 août 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2024-728 relatif à la création d'un Poste de Police et DSIT - lot n° 1 "Démolition - Gros œuvre - Maçonnerie"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 août 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2023-710 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 12 "Chapes - Carrelages - Faïences"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025