Actes administratifs

Modification des tarifs des concessions funéraires et d'occupation du caveau provisoire du cimetière communal pour l'année 2026.

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00055 C.C. AUCHAN – Boutique Mister Minit

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l'année 2026

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Budget principal - Budget 2025 - Abrogation de la décision n° 20251126DEC130 du 27 novembre 2025 - Virement de crédits entre chapitres - Virement n° 3

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Compte rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 15 décembre 2025

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 19 décembre 2025

Avenant n° 1 relatif à l'accord-cadre de fourniture de matériels de plomberie

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00056 LE FOURNIL DE PARILLY

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Autorisation de buvette à l'association Ecole de musique Harmonie la Glaneuse - 11 janvier 2026

Acte administratif du 15 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025