Actes administratifs

Don matériels et mobiliers de l'Association Lire à Bron

Acte administratif du 22 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 avril 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur le site des Galeries Lafayette au 209 Boulevard Pinel à Bron - 1er juillet au 31 décembre 2025

Acte administratif du 17 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Dance Concept Company -17 et 18 mai 2025

Acte administratif du 17 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00004 HÔTEL STAR

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Avenants au marché Construction du groupe scolaire les Genêts, lots n° 9, 13 et 18

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Avenants au marché Création d'un poste de Police et DSIT lot n° 4, 6, 9, 11 et 14

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Délégation de fonction d'officier d'état civil à un conseiller municipal - 17 avril 2025

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Rénovation d'un terrain de rugby en gazon synthétique - Stade Pierre Duboeuf.

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025