Actes administratifs

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 29 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 05 mai 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00013 HÔPITAL NEUROLOGIQUE PIERRE WERTHEIMER

Acte administratif du 24 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 avril 2025

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 24 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 avril 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00016 inscrite dans le PC n° 069 029 25 00008 MICRO-CRÈCHE, 26 rue des Roses

Acte administratif du 24 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association DANCE FUSION école de danse - 28 juin 2025

Acte administratif du 24 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 avril 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile IL PICCOLO PIZZA au 79 avenue Ferdinand Buisson à Bron - juillet à septembre 2025

Acte administratif du 22 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 avril 2025

Don sculpture de M. G. Didier

Acte administratif du 22 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 avril 2025

Nomination mandataire suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place sur les marchés forains

Acte administratif du 22 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 avril 2025