Actes administratifs

Construction du groupe scolaire Les Genêts avenant n° 3 relatif au lot n° 9 "Menuiseries intérieures" et avenant n° 4 relatif au lot n° 18 "Aménagements extérieurs"

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Les Bron Copains - 7 septembre 2025

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 juin 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Le Réveil des Classes l'Interclasse - 20 septembre 2025

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 juin 2025

Avenant n° 1 relatif à l'accord-cadre n° 2023-602 travaux de plâtrerie peinture

Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 juin 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Les Bron Copains - 21 juin 2025

Acte administratif du 02 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Soleil d'Argentine - 10 juillet 2025

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00019 MY ENGLISH SCHOOL

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Avenant n° 1 au contrat de maintenance et de support de la solution de télétransmission des documents entre la collectivité, ses partenaires et son autorité de contrôle (S2Low)

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025