Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association Dime que si - 13 et 14 septembre 2025

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00033 CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile IL PICCOLO PIZZA au 79 avenue Ferdinand Buisson à Bron - octobre à décembre 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2023-698 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 7 "Menuiseries extérieures - Occultations"

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile IL PICCOLO PIZZA au 79 avenue Ferdinand Buisson à Bron - octobre à décembre 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

portant réglementation temporaire de l’utilisation du domaine public à des fins commerciales pour la vente de fleurs du 29 octobre au 2 novembre 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025

Permission de stationnement - Terrasse de restaurant BISTROT LES IRIS 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00031 C.C BIOS – Boutique Boulanger

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025