Actes administratifs

Délégation de signature, Direction Générale des Services Techniques

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Nomination de mandataires sur la régie de recettes du réseau des bibliothèques de la Ville de Bron

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Avenant n° 1 Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la construction du pôle d'équipements publics pour Parilly

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Avenants au marché Les Genets Lot n° 3 et n° 4

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Renouvellement contrat Optim Dette et Optim Prospective

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Désignation des représentants du Maire au sein des conseils d'école

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Lutte Olympique - 14 juin 2025

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00004 HÔTEL STAR

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025