Actes administratifs

Convention de fourrière animale - Renouvellement de la convention S.P.A. pour 2026/2027

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Convention 2026 avec l'association AMELY pour les permanences d’accès au droit à la Maison de la Justice et du Droit de Bron

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association École de musique Harmonie la Glaneuse - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Avenant à la Convention de participation financière au Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC) pour l'année 2025

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Multi Services Développement - Attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Conclusion d'un projet de bail professionnel avec la SCM Pergaud pour l'exploitation d'un pôle médical situé 14 rue Louis Pergaud

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Rhône (CIDFF) - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subventions pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025

Association Comité du Personnel de la Ville de Bron (COP) - Approbation de la convention d'objectifs et attribution de subvention pour l'année 2026

Acte administratif du 11 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 décembre 2025