Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club - 2 NOVEMBRE 2025

Acte administratif du 31 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 29 novembre 2025

Acte administratif du 31 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Boxing Academy - 8 novembre 2025

Acte administratif du 28 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 octobre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association A.S.P de Bron - 25 octobre 2025

Acte administratif du 28 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 octobre 2025

Délégation de signature à Monsieur Tarik EZ ZAJJARI, 14ème Adjoint

Acte administratif du 22 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 octobre 2025

Avenant n° AVPLUS-2025-1101 au contrat de maintenance n° 220905 du logiciel Technocarte

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

portant autorisation de buvette à l'association Association Ligue Auvergne Rhône Alpes - du 6 et 7 décembre 2025

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur 5 emplacements du parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation - 1er janvier au 30 juin 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025