Actes administratifs

Portant transfert d'un abonnement à la société KHALLOUKI DISTRIBUTION sur les marchés du lundi et du vendredi, place de la Liberté à Bron

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenants aux marchés relatifs aux travaux d'extension du groupe scolaire Pierre Cot : lot n° 2, 3, 7 et 12

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Autorisation de buvette à l'association Ecole de musique Harmonie la Glaneuse - 12 janvier 2025

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Avenant n° 1 au marché Extension et rénovation de l'école Jean Moulin pour les lots 1 à 18 à l'exception du lot 6

Acte administratif du 13 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 janvier 2025

Femmes victimes de violences conjugales - Convention de partenariat avec l'association Le MAS

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Transfert de compétence éclairage public au Syndicat de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise (SIGERLy)

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Association Sport dans la Ville - Approbation de la convention d’objectifs et attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bron Parilly - Approbation des principes d’une Convention de Transfert de Maîtrise d’Ouvrage (CTMO) avec la Métropole de Lyon

Acte administratif du 12 décembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 décembre 2024