Actes administratifs

Désignation des personnalités qualifiées pour le jury de concours de maitrise d’œuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association UV EVENTS - 31 décembre 2025 au 2 janvier 2026

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Avenant n° 1 n° 2025-873 - lot n° 1 - Préparation de terrain - VRD - espaces verts et Avenant n° 1 n° 2025-876 - lot n° 5 - Traitement de façade - Bardage relatifs à la Construction d'une crèche de 24 berceaux - Élise Deroche

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron Lyon Lumière - samedi 7 février 2026

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Portant numérotation de voirie - 24 A - 24 B - 24 C et 24 D avenue Pierre Allard

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - F. P.

Acte administratif du 03 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 décembre 2025

Portant numérotation de voirie - 24 A - 24 B - 24 C et 24 D avenue Pierre Allard

Acte administratif du 02 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 décembre 2025

Avenant n° 1 à l'accord cadre n° 2024-767 - Impression et façonnage du bulletin municipal

Acte administratif du 02 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 décembre 2025