Actes administratifs

portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des Sports et de la Vie Associative

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des politiques territoriales

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

Arrêté portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00074 inscrite dans le PC n° 069 029 13 00047 M05 GALERIES LAFAYETTE

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n°069 029 26 0004 inscrite PC 069 029 23 00030 M01 CENTRE COMMERCIAL AUCHAN BIOS

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

Délégations de fonctions aux Adjoints au Maire, mandat 2026-2032

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications.

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique.

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de la Tranquillité Publique

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026