Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron Lyon Lumière - samedi 7 février 2026

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Portant numérotation de voirie - 24 A - 24 B - 24 C et 24 D avenue Pierre Allard

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Avenant n° 2 au contrat de Service YPVE n° 91034

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Portant numérotation de voirie – 29 rue Jean Lurçat

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Désignation des personnalités qualifiées pour le jury de concours de maitrise d’œuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

Acte administratif du 10 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 10 décembre 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - F. P.

Acte administratif du 03 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 décembre 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2024-741 relatif à la création d'un Poste de Police et DSIT - lot n° 13 "CVC - Plomberie"

Acte administratif du 02 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 décembre 2025

Portant numérotation de voirie - 24 A - 24 B - 24 C et 24 D avenue Pierre Allard

Acte administratif du 02 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 03 décembre 2025