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Décision
Renouvellement maintenance du matériel et hébergement du logiciel YPVE - Gestion des Procès Verbaux Électroniques pour la Police Municipale
Acte administratif du 27 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 28 novembre 2025
Arrêté Municipal
portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00052 Magasin CASTORAMA
Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - S. A.
Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - Z. M.
portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00057 VINATIER
Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - C. Z.
Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - V. V.
Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électoral unique à des agents territoriaux - K. L.
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