Actes administratifs

Avenant n° 2 au marché n ° 2023-709 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot 11 " Faux plafonds "

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Signature de l'avenant n° 2 à la convention de mise à disposition temporaire UC1

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2025

Réglementation temporaire du stationnement - Installation d'un camion de restauration, 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON du 1er octobre au 31 décembre 2025

Acte administratif du 03 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club - 7 septembre 2025

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 juillet 2025

Signature d'une convention d'ouverture de crédits de trésorerie de 3 000 000 € avec la Caisse d'Epargne Rhone-Alpes

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

portant transfert des abonnements sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté.

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Arc Club de BRON - 8 et 9 novembre 2025

Acte administratif du 02 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 juillet 2025