Actes administratifs

Avenants au marché Les Genets Lot n° 3 et n° 4

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Avenants accord-cadre - Fourniture de vêtements, chaussures de travail et EPI - Lots 1 à 4

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Lutte Olympique - 14 juin 2025

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00004 HÔTEL STAR

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Avenants au marché Construction du groupe scolaire les Genêts, lots n° 9, 13 et 18

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Avenants au marché Création d'un poste de Police et DSIT lot n° 4, 6, 9, 11 et 14

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Désignation des représentants du Maire au sein des conseils d'école

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Délégation de fonction d'officier d'état civil à un conseiller municipal - 17 avril 2025

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025