Actes administratifs

Délégations de fonctions aux Adjoints au Maire, mandat 2026-2032

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications.

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique.

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de la Tranquillité Publique

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction de la Culture et des Réseaux des Médiathèques

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n°069 029 26 00005 MAISON DE LA MÉTROPOLE DE LYON

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

Portant numérotation de voirie - 2 rue Petetin

Acte administratif du 08 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 avril 2026

Autorisation de buvette à l'association Ecole de musique Harmonie la Glaneuse - 26 avril 2026

Acte administratif du 07 avril 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 avril 2026