Actes administratifs

Avenant n° AVPLUS-2025-1101 au contrat de maintenance n° 220905 du logiciel Technocarte

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

portant autorisation de buvette à l'association Association Ligue Auvergne Rhône Alpes - du 6 et 7 décembre 2025

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile sur 5 emplacements du parking situé au 33 rue du 35ème Régiment d'Aviation - 1er janvier au 30 juin 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile-"IL PICCOLO PIZZA" du 1er janvier au 31 mars 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Portant délégation de signature pour la gestion des relations avec les fournisseurs de la commune au sein de la Direction des Sports et de la Vie Associative

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 57 situé 63 rue de la Paix 69500 BRON

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Compte rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 20 octobre 2025

Acte administratif du 20 octobre 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 22 octobre 2025

Mise en demeure et mesure d'exécution d'office d'entretien de la parcelle de terrain en raisons des risques sanitaires et liés à la salubrité et hygiène publics

Acte administratif du 14 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025