Actes administratifs

Délégation de fonction d'officier d'état civil à un conseiller municipal - 17 avril 2025

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Rénovation d'un terrain de rugby en gazon synthétique - Stade Pierre Duboeuf.

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Travaux d'amélioration des installations de traitement d'eau du Centre Nautique de Bron

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mai 2025

Renouvellement contrat Optim Dette et Optim Prospective

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Portant autorisation de buvette à l'association CPBT - 28 août 2025

Acte administratif du 16 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 avril 2025

Association Bron Talavera de la Reina- Attribution de subvention pour l'année 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Choix d’une convention de participation pour le risque « prévoyance » et mandat donné au Centre de Gestion pour mener la procédure de mise en concurrence

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025

Mandat spécial pour un déplacement à Meghri en Arménie du 30 mai 2025 au 06 juin 2025

Acte administratif du 10 avril 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 avril 2025