Actes administratifs

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00028 HFME

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Dénomination mandataire suppléant et mandataires sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2025

Renouvellement contrat NEOVIGIE - Protection Sécurité des Salariés

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2025

Portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 14 juillet 2025

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00027 CH LE VINATIER BAT. 205

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Modification de la régie de recettes de la Direction de la Culture et du réseau des bibliothèques de la Ville de Bron

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2025

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 24 juin 2025

Acte administratif du 24 juin 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 26 juin 2025