Actes administratifs

Collecte, transport et traitement de déchets (gazon synthétique)

Acte administratif du 12 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 novembre 2025

Accord-Cadre Prestations de sécurité : interventions sur site

Acte administratif du 12 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 novembre 2025

Avenant relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 1 "Désamiantage"

Acte administratif du 12 novembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 13 novembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club - 2 NOVEMBRE 2025

Acte administratif du 31 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 29 novembre 2025

Acte administratif du 31 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2025

Nomination du régisseur titulaire de la régie de recettes et d'avances pour le fonctionnement du centre de loisirs, les animations sportives et l'école municipale des sports

Acte administratif du 31 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Sol Antilles Event - samedi 20 décembre 2025

Acte administratif du 31 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association A.S.P de Bron - 25 octobre 2025

Acte administratif du 28 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 octobre 2025