Actes administratifs

Portant transfert des abonnements sur les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron.

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile IL PICCOLO PIZZA au 79 avenue Ferdinand Buisson à Bron - octobre à décembre 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2023-698 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 7 "Menuiseries extérieures - Occultations"

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile IL PICCOLO PIZZA au 79 avenue Ferdinand Buisson à Bron - octobre à décembre 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

portant réglementation temporaire de l’utilisation du domaine public à des fins commerciales pour la vente de fleurs du 29 octobre au 2 novembre 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025

Arrêté instituant les bureaux de vote, fixant leurs périmètres géographiques et répartissant les électeurs du départment du Rhône à compter du 1er janvier 2026

Acte administratif du 19 août 2025 - Auteur La Préfète du Rhône

Publié le 22 août 2025

Avenant n°1 au marché n° 2025-910 relatif à la rénovation d'un terrain de rugby en gazon synthétique - Stade Pierre Duboeuf

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Portant transfert des abonnements sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté.

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025