Actes administratifs

Avis d'appel a candidature aux associations participant à des actions d'animation, de prévention et de développement social dans la commune

Acte administratif du 26 mars 2026 - Auteur Le Président du CCAS

Publié le 26 mars 2026

Fixation du nombre d'Adjoints au Maire

Acte administratif du 21 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026

Commission municipale. Création d'une commission transitoire dans l'attente de l'adoption du règlement intérieur pour la mandature 2026-2032

Acte administratif du 21 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026

Election des Adjoints au Maire

Acte administratif du 21 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026

Election du Maire - mandat 2026-2032

Acte administratif du 21 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026

Délibération prenant acte de la lecture de la charte de l'élu local et communications prévues à l'article L. 2121-7 du code général des collectivités territoriales (CGCT) par Monsieur le Maire lors du conseil municipal d'installation

Acte administratif du 21 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026

Avenant relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 2 "Curage - Démolition"

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Accord-Cadre de fourniture et travaux de signalisation horizontale et verticale de voirie, de marquage ludique et design actif pour la Ville de Bron

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026