Actes administratifs

Election du Maire - mandat 2026-2032

Acte administratif du 21 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026

Délibération prenant acte de la lecture de la charte de l'élu local et communications prévues à l'article L. 2121-7 du code général des collectivités territoriales (CGCT) par Monsieur le Maire lors du conseil municipal d'installation

Acte administratif du 21 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mars 2026

Avenant relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 2 "Curage - Démolition"

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Accord-Cadre de fourniture et travaux de signalisation horizontale et verticale de voirie, de marquage ludique et design actif pour la Ville de Bron

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Avenant n° 5 relatif au marché n° 2023-716 relatif à la Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 18 "Aménagements extérieurs"

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

portant autorisation de buvette à l'association Association Ligue Auvergne Rhône Alpes - les 11 et 12 avril 2026

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Permission de stationnement - Terrasse de café et restaurant LE BISTROT DE L'AVIATION 2026

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Tableaux d'avancement de grade - Année 2026

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026