Actes administratifs

Réglementation temporaire du stationnement - Installation d'un camion de restauration, "IL PICCOLO PIZZA" 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON du 1er janvier au 31 mars 2026

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00051 C C BIOS - CENTRAKOR

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00040 ALLTRICKS

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Avenant n° AVPLUS-2025-1101 au contrat de maintenance n° 220905 du logiciel Technocarte

Acte administratif du 21 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 octobre 2025

Compte rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 20 octobre 2025

Acte administratif du 20 octobre 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 22 octobre 2025

Mise en demeure et mesure d'exécution d'office d'entretien de la parcelle de terrain en raisons des risques sanitaires et liés à la salubrité et hygiène publics

Acte administratif du 14 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association amicale des étudiants en pharmacie de Lyon25 octobre 2025

Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025

Contrat de location pour un logement de type 4 n° 73 au 67 rue Christian Lacouture 69500 BRON

Acte administratif du 13 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 octobre 2025