Actes administratifs

Nomination régisseur titulaire sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir et des remboursements pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron Basket Club - 14 septembre 2025

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 29 situé au groupe scolaire Jean Jaurès - 45 rue Roger Salengro 69500 BRON

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2025-907 relatif à la fourniture et l'installation de deux projecteurs au cinéma Les Alizés

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Avenant au marché relatif à la Construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 14 "Peinture - Nettoyage"

Acte administratif du 21 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 juillet 2025

Portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 15 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 13 septembre 2025

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2025

Budget principal - Budget 2025 - Virement de crédits entre chapitre - Virement n° 1

Acte administratif du 15 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juillet 2025