Actes administratifs

Avenant n° 5 relatif au marché n° 2023-716 relatif à la Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 18 "Aménagements extérieurs"

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Procédure chien mordeur - Mise en demeure : évaluation comportementale et visites sanitaires

Acte administratif du 09 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 mars 2026

Avenant au marché n° 2024-787 relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 7 "Façades - Bardages"

Acte administratif du 09 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 mars 2026

Marché de Maîtrise d’œuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

Acte administratif du 09 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 mars 2026

portant autorisation de buvette à l'association Culturelle et Sportive du Vinatier - 28 mars 2026

Acte administratif du 06 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2026

Abrogation de l'arrêté portant délégations accordées à Madame KIRASSIAN

Acte administratif du 27 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 février 2026

Arrêté préfectoral relatif à l'état des listes de candidats au premier tour des élections municipales du 15 mars 2026 dans les communes du département du Rhône

Acte administratif du 27 février 2026 - Auteur Pour la Préfète, Le Préfet, Secrétaire général, Fabrice Rosay

Publié le 02 mars 2026

Abrogation de l'arrêté portant délégation de fonction à Monsieur DELAPIERRE

Acte administratif du 27 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 février 2026