Actes administratifs

Avenant n° 1 à l'accord-cadre n° 24-747 relatif au suivi des progiciels ASTRE GFI et ASTRE RH

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Avenant n° 3 au marché n° 2024-808 relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin - lot n° 18 : "VRD"

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Avenant au marché n° 2024-791 relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin - lot n° 4 : "Charpente bois"

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Permission de stationnement - terrasse de café et restaurant MAISON VIVIER - Année 2026

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Portant transfert d'abonnements sur les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron.

Acte administratif du 11 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 mars 2026

Marché de Maîtrise d’œuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

Acte administratif du 09 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 mars 2026

Procédure chien mordeur - Mise en demeure : évaluation comportementale et visites sanitaires

Acte administratif du 09 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 mars 2026

Avenant au marché n° 2024-787 relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 7 "Façades - Bardages"

Acte administratif du 09 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 mars 2026