Actes administratifs

Poursuite de la campagne de stérilisation et d'identification des chats errants

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Attribution des subventions "Sorties Scolaires"

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Conventions relatives à la Cité éducative de Bron 2025-2027

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon – Rapport annuel du délégataire 2024

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025

Accord-cadre Nettoyage des vitres et diverses prestations de nettoyage

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Avenant n° 6 au marché n° 2023-677 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot 3 "Terrassements - VRD" et avenant n° 4 au marché n° 2023-678 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot 4 "Démolition - Gros oeuvre - Maçonnerie"

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Construction du pôle d’équipements publics de Parilly Ordonnancement Pilotage Coordination

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025