Actes administratifs

Association Sporting Club Bron Terraillon - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour un tournoi de foot adapté

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Association Enfants des Quartiers et Universités de l’Agglomération Lyonnaise (EQUAL) - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs 2025

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Modification de la délibération n° 20220203DEL49 en date du 3 février 2022 portant adoption du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Convention entre la Ville de BRON et le SIGERLy, relative aux conditions de mise en oeuvre des Illuminations de fin d'année

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Projet de ligne de Bus Ligne de l'Est Lyonnais (LEL) Convention relative à la désignation de maîtrise d'ouvrage unique des travaux au SYTRAL Mobilités

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 juin 2025

Portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 18 juin 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Espoir Cancer - 21 juin 2025

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 16 juin 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00020 UNIVERSITÉ LUMIÈRE LYON 2 – BAT A B C D à Bron

Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025