Actes administratifs

Portant délégation de signature à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Avenant n° 2 à l'accord cadre n° 2024-734 relatif à la fourniture de produits et matériels d'entretien et ouate

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2024-738 Création d'un poste de Police et DSIT Lot n° 10 "Chapes - Carrelages - Faïences"

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Portant habilitation d'accès aux données et informations du répertoire électorale unique à des agents territoriaux

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Avenant n° 1 au marché n° 2023-710 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot n° 12 " Chapes - Carrelages - Faïences"

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - 14 JUILLET 2025

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Portant délégation de fonction d'officier d'état-civil à des fonctionnaires territoriaux

Acte administratif du 08 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 09 juillet 2025

Réglementation temporaire du stationnement - Installation d'un camion de restauration, 79 avenue Ferdinand Buisson à BRON du 1er octobre au 31 décembre 2025

Acte administratif du 03 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 juillet 2025