Actes administratifs

portant autorisation de buvette à l'association Culturelle et Sportive du Vinatier - 28 mars 2026

Acte administratif du 06 mars 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 mars 2026

Abrogation de l'arrêté portant délégations accordées à Madame KIRASSIAN

Acte administratif du 27 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 février 2026

Arrêté préfectoral relatif à l'état des listes de candidats au premier tour des élections municipales du 15 mars 2026 dans les communes du département du Rhône

Acte administratif du 27 février 2026 - Auteur Pour la Préfète, Le Préfet, Secrétaire général, Fabrice Rosay

Publié le 02 mars 2026

Abrogation de l'arrêté portant délégation de fonction à Monsieur DELAPIERRE

Acte administratif du 27 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 février 2026

fixant la liste des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires

Acte administratif du 26 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 février 2026

Portant numérotation de voirie - 16 - 18 rue Guillermin

Acte administratif du 26 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 février 2026

Portant numérotation de voirie - 25 - 27 rue Berty Albrecht

Acte administratif du 26 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 mars 2026

Compte rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 23 février 2026

Acte administratif du 24 février 2026 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 25 février 2026