Actes administratifs

Portant numérotation de voirie - 8 rue des Bruyères

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 025 00050 CH LE VINATIER BAT 202

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00044 C.C BIOS – FITNESS PARK

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

Avenant n° 1 relatif à l'accord-cadre n° 2023-624 Prestations de sécurité lot n° 3 "surveillance du centre nautique"

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2023-697 - Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 6 Étanchéité couverture

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00043 inscrite dans le PC n° 069 029 23 00047 M01 POLICE MUNICIPALE

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00041 – C C BIOS - CHAUSSEA

Acte administratif du 07 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

Rémunération des agents recenseurs

Acte administratif du 02 octobre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 octobre 2025