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Décision
Désignation des personnalités qualifiées pour le jury de concours de maîtrise d’œuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly
Acte administratif du 16 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 19 juin 2025
Arrêté Municipal
Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00021 CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE – 39 avenue Camille Rousset à Bron
Publié le 04 juillet 2025
Portant délégation de fonction d'officier d'état-civil à des fonctionnaires territoriaux
Publié le 18 juin 2025
Arrêté mixte
Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement
Acte administratif du 12 juin 2025 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives - Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 12 juin 2025
Portant autorisation de buvette à l'association Académie de danse - 21 juin 2025
Acte administratif du 11 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron
Publié le 11 juin 2025
Portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 29 juin 2025
Avenant n° 1 au marché n° 2023-712 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts Lot n° 14 "Peinture - Nettoyage"
Publié le 13 juin 2025
Signature du bail commercial concernant le local 148 bis avenue Franklin Roosevelt à Bron
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