Actes administratifs

Mise à disposition d'un logement de type 1 n° 9 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à l'ASUL BRON, représenté par ses co-présidents

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 27 au 2 avenue des Sports 69500 BRON à l'ASUL BRON

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant décision d’autorisation pour l’organisation d’une manifestation exceptionnelle dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) non prévu à cet effet ME 069 029 25 00003 FORT DE BRON

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Avenant relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 12 "Menuiserie intérieure - Cloison mobile - Mobilier"

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Construction du pôle d’équipements publics de Parilly Coordination sécurité et protection de la santé

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Avenant relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 18 "VRD"

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Étude de stationnement sur tout le territoire de la Ville

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l’association Le Réveil des Classes - 15 novembre 2025

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025