Actes administratifs

Autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 00055 ILIONA COIFFURE

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Délégation de fonction d'Officier d'état-civil à un Conseiller Municipal

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Renouvellement contrat d'hébergement logiciel GEODP

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-579 - Étanchéité des merlons en terre du Fort de Bron

Acte administratif du 26 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 novembre 2024

Arrêté de circulation

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et mobilités actives Métropole de Lyon

Publié le 21 novembre 2024

Arrêté de stationnement

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 novembre 2024

Arrêté de stationnement

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 novembre 2024

Avenant 1 à l'accord-cadre n° 2023-615 Fournitures scolaires

Acte administratif du 21 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024