Actes administratifs

portant autorisation de buvette à l'association Bron Commerces - 28 mars 2026

Acte administratif du 17 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 février 2026

portant autorisation de buvette pour l'association Harmonie la Glaneuse - 21 mars 2026

Acte administratif du 17 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 février 2026

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 2500075 inscrite dans le PC n° 069 029 25 00045 ZAC LA CLAIRIERE lot A1

Acte administratif du 17 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 17 février 2026

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00072 DIEM Centre Henry Gormand

Acte administratif du 12 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Portant autorisation de buvette à l'association Sou groupe scolaire Jean Jaurès - 7 avril 2026

Acte administratif du 12 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron @ Lyon Lumière - dimanche 15 février 2026

Acte administratif du 12 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00070 ASSOCIATION CULTURE ET SAVOIR

Acte administratif du 12 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026