Actes administratifs

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00070 ASSOCIATION CULTURE ET SAVOIR

Acte administratif du 12 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00072 DIEM Centre Henry Gormand

Acte administratif du 12 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Portant autorisation de buvette à l'association Sou groupe scolaire Jean Jaurès - 7 avril 2026

Acte administratif du 12 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Convention de mise à disposition du Fort de Bron pour l'entrainement des élèves de l'Ecole de Santé des Armées de Lyon-Bron

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Société Bron Cinéma - Attribution de subvention pour l'édition 2026 du festival Drôle d'endroits pour des rencontres

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Subvention pour la production de logements locatifs sociaux par Lyon Métropole Habitat pour l'opération située 336 route de Genas

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026

Modification du périmètre scolaire

Acte administratif du 05 février 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 12 février 2026