Actes administratifs

Signature de l'avenant à la convention de mise à disposition du local médical Louis Pergaud

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Réveil des Classes - Interclasse - 18 octobre 2025

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Portant autorisation de buvette au Restaurant Carib'Food - 11 et 12 octobre 2025

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 10 situé au groupe scolaire Ferdinand Buisson - 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Avenant relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 3 "Gros œuvre - Démolition structurante"

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 4 n° 62 situé au 77 impasse Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Carib'Food - 11 octobre 2025

Acte administratif du 18 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 septembre 2025

Modification de l’arrêté n° DAU_AR20241212 du 13/12/2024 portant sur la dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l’année 2025

Acte administratif du 18 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 septembre 2025