Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY 26 avril 2025

Acte administratif du 11 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Avenant n° 1 au contrat de maintenance du logiciel ORPHEE : Gestion informatisée de la Médiathèque Jean-Prévost

Acte administratif du 10 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Association Ligue Auvergne Rhône Alpes - du 12 au 13 avril 2025

Acte administratif du 10 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Contrat de maintenance BiBliotheca

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Accord-cadre travaux de reprise de concessions et de réfection d'urgence au cimetière communal

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

Attribution des marchés pour la construction de la crèche 24 berceaux à Elise Deroche

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

portant autorisation de buvette à l'association Club de Lutte - 12 avril 2025

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00077 BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES

Acte administratif du 05 mars 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 14 mars 2025