Actes administratifs

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00028 HFME

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 04 juillet 2025

Dénomination mandataire suppléant et mandataires sur la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2025

Renouvellement contrat NEOVIGIE - Protection Sécurité des Salariés

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 juillet 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 25 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 juin 2025

Compte-rendu succinct du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Bron du 24 juin 2025

Acte administratif du 24 juin 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire

Publié le 26 juin 2025

Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du Conseil Municipal n° 20200716DEL2 du 16 juillet 2020

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Convention-cadre Offre de Services Numériques à l'Usager par la Métropole de Lyon

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025

Budget principal de la Ville de Bron - Présentation du compte administratif 2024, du bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024

Acte administratif du 23 juin 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 juin 2025