Actes administratifs

BUDGET PRINCIPAL - BUDGET 2024 - Virement de crédits entre chapitre - Virement n° 1

Acte administratif du 15 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 novembre 2024

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00049 inscrite dans le PC 069 029 24 00047 BOULANGERIE ARICI

Acte administratif du 15 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

portant autorisation de buvette à l'association Bron hand-ball - 16 novembre 2024

Acte administratif du 14 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00053 COLLÈGE JOLIOT CURIE

Acte administratif du 06 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

Contrat de location pour un logement de type 4 n° 84 au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 06 novembre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

Portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - 8 décembre 2024

Acte administratif du 30 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 novembre 2024

modification du fonds de caisse de la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement des droits et des redevances à percevoir pour le centre nautique André Sousi

Acte administratif du 28 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

nomination du régisseur titulaire (intérimaire) de la régie de recettes et d'avances pour le fonctionnement du centre de loisirs, les animations sportives et l'école municipale des sports

Acte administratif du 28 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024