Actes administratifs

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00018 ALDI

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Autorisation donnée à l’association du "Souvenir Français" pour entretenir des tombes au sein du cimetière communal, où sont inhumés des soldats "Morts pour la France"

Acte administratif du 28 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 02 juin 2025

Portant autorisation de buvette à l'association les Bron'z'amis - 24 mai 2025

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 mai 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - 21 juin 2025

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 mai 2025

Maintenance et réparation des équipements des offices des restaurants communaux

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 mai 2025

Avenant n° 5 au marché n° 2023-677 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot 3 "Terrassements - VRD" et avenant n° 3 au marché n° 2023-678 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot 4 "Démolition - Gros oeuvre - Maçonnerie"

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 mai 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 mai 2025

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 26 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 mai 2025