Actes administratifs

prestations de service d'assurance - Flotte automobile et auto-mission

Acte administratif du 28 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Contrat service de dématérialisation des bulletins de paies RH

Acte administratif du 24 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

autorisation de buvette à l'association ASCP de Bron - les 26 et 27 octobre 2024

Acte administratif du 24 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

délégation de signature, Direction Générale des Services Techniques

Acte administratif du 24 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 octobre 2024

Arrêté portant délégations de signature

Acte administratif du 24 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

Avenant n° 1 au marché n° 2023-665 Construction de locaux à destination médicale - lot 10 : électricité courant fort courant faible

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 06 novembre 2024

portant réglementation temporaire de l’utilisation du domaine public à des fins commerciales pour la vente de fleurs du 29 octobre au 1er novembre 2024 - Les Pompes Funèbres Marbrerie Durin - Pruvost

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 octobre 2024

Avenant au marché n° 2023-616 relatif aux travaux d'extension groupe scolaire Pierre Cot - Lot n° 3 : Mur à ossatures bois / Charpente / Couverture polycarbonate

Acte administratif du 22 octobre 2024 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 26 novembre 2024