Actes administratifs

autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00033 CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

Arrêté portant délégation de fonction à des fonctionnaires territoriaux - Saliha ADJIRI

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

Modification horaires d'ouverture de la bibliothèque des Genêts

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

portant autorisation de création d'une coquille vide pour un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie n° 069 029 25 00029 inscrite dans le PC 069 029 25 00017 COMMERCES/MAGASIN – 57 avenue Pierre Brossolette

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

Permission de stationnement - Terrasse de restaurant BISTROT LES IRIS 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00031 C.C BIOS – Boutique Boulanger

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Avenant n° 3 au marché n° 2023-709 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - Lot n° 11 " Faux plafonds "

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Portant transfert des abonnements à SARL ZARTARIAN sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté.

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025