Actes administratifs

portant décision d’autorisation pour l’organisation d’une manifestation exceptionnelle dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) non prévu à cet effet ME 069 029 25 00003 FORT DE BRON

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Avenant relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 12 "Menuiserie intérieure - Cloison mobile - Mobilier"

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Construction du pôle d’équipements publics de Parilly Coordination sécurité et protection de la santé

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Avenant relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 18 "VRD"

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Étude de stationnement sur tout le territoire de la Ville

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 8 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à l'ASUL BRON, représenté par ses co-présidents

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 1 n° 9 au 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON à l'ASUL BRON

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 08 octobre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00046 LA VIE CLAIRE

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025