Actes administratifs

Extinction de l'éclairage public

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00033 CABINET MÉDICAL SPÉCIALISÉ EN OPHTALMOLOGIE

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Avenant relatif à la création d'un poste de Police et DSIT, lot n° 6 Métallerie - Serrurerie

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Portant transfert des abonnements sur les marchés des lundis et vendredis, place de la Liberté à Bron.

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile IL PICCOLO PIZZA au 79 avenue Ferdinand Buisson à Bron - octobre à décembre 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2023-698 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 7 "Menuiseries extérieures - Occultations"

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

Autorisation temporaire d'occupation du domaine public par un véhicule de restauration mobile IL PICCOLO PIZZA au 79 avenue Ferdinand Buisson à Bron - octobre à décembre 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 27 août 2025

portant réglementation temporaire de l’utilisation du domaine public à des fins commerciales pour la vente de fleurs du 29 octobre au 2 novembre 2025

Acte administratif du 27 août 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 28 août 2025