Actes administratifs

Accord-cadre travaux de vitrerie

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Construction du pôle d’équipements publics de Parilly Mission de Contrôle Technique

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Accord-Cadre Élagage et Abattage d’arbres sur le territoire de la Ville de Bron

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 27 au 2 avenue des Sports 69500 BRON à l'ASUL BRON représenté par ses co-Présidents

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Portant autorisation et réglementation d'un tir d'artifice de divertissement - Hippodrome de Parilly - 25 octobre 2025

Acte administratif du 29 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 octobre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 38 au 3 rue Elsa Triolet 69500 BRON

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Convention d'utilisation d'un stand de tir par la Police Municipale

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Avenant n° 1 relatif au marché n° 2023-699 Construction du groupe scolaire Les Genêts lot n° 8 "Métallerie - Serrurerie"

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025