Actes administratifs

Arrêté instituant les bureaux de vote, fixant leurs périmètres géographiques et répartissant les électeurs du départment du Rhône à compter du 1er janvier 2026

Acte administratif du 19 août 2025 - Auteur La Préfète du Rhône

Publié le 22 août 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2024-730 - Création d’un poste de Police et DSIT - lot n° 3 : "Charpente bois"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Portant transfert des abonnements sur les marchés du lundi et du vendredi place de la Liberté.

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2024-728 relatif à la création d'un Poste de Police et DSIT - lot n° 1 "Démolition - Gros œuvre - Maçonnerie"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 01 août 2025

Avenant n° 2 au marché n° 2023-710 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 12 "Chapes - Carrelages - Faïences"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n° 1 relatif à l'accord cadre "Entretien et maintenance des ascenseurs"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Portant transfert de l'abonnement à la société BOULANGERIE VAUXOISE sur le marché du dimanche matin place Curial.

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025

Avenant n° 4 au marché n° 2023-714 relatif à la construction du groupe scolaire Les Genêts - lot n° 16 "CVC - Plomberie"

Acte administratif du 31 juillet 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 31 juillet 2025