Actes administratifs

Portant numérotation de voirie - 50 rue Berty Albrecht

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Droit d'utilisation et maintenance du progiciel INSER pour la Direction des Ressources Humaines

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant numérotation de voirie - 80 A - 80 C et 80 D rue de la Pagère

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00068, inscrite dans le PC n° 069 029 25 00034 HÔTEL LE COTTAGE

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant autorisation de buvette à l'association Badminton Évasion Bron - 21 et 22 mars 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron Lyon Lumière - samedi 9 et dimanche 10 mai 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

portant autorisation de buvette au CLUB DE L'AIR DE LA RÉGION LYONNAISE - 7 et 8 mars 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Marché subséquent à l'accord-cadre de maitrise d’œuvre - Mise en accessibilité de la maison des sociétés

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026