Actes administratifs

Portant interdiction d'accès à un équipement public

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mai 2025

Avenant n° 1 à l'accord cadre n° 2024-734 relatif à la fourniture de produits et matériels d'entretien et ouate.

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 mai 2025

Portant numérotation de voirie - 19 allée des Sorbiers

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 mai 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 29 situé au groupe scolaire Jean Jaurès - 45 rue Roger Salengro 69500 BRON

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mai 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Des Rêves pour Yanis - 16 mai 2025

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 mai 2025

Avenant n° 3 au marché n° 2023-716 Construction du groupe scolaire Les Genêts Lot 18 : Aménagements extérieurs

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 mai 2025

Portant numérotation de voirie - 8-10 avenue Ferdinand Buisson

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 mai 2025

Contrat de location pour un logement de type 4 n° 24 au 36 rue Alsace Lorraine 69500 BRON

Acte administratif du 20 mai 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 mai 2025