Actes administratifs

Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron Lyon Lumière - samedi 11 avril 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

portant autorisation de buvette à l'association RCDB - 13 mars 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant numérotation de voirie - 20 - 22 rue Youri Gagarine et 31 rue Louis

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00061 C.C AUCHAN (boutique Naf Naf)

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant autorisation de buvette à l'association EMS BRON XV RUGBY - samedi 30 mai 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant numérotation de voirie - 50 rue Berty Albrecht

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Arrêté instituant les bureaux de vote, fixant leurs périmètres géographiques et répartissant les électeurs du départment du Rhône à compter du 1er janvier 2026 et abrogeant l'arrêté n° 69-2025-08-19-00006 du 19 août 2025

Acte administratif du 22 décembre 2025 - Auteur La Préfète du Rhône

Publié le 07 janvier 2026