Actes administratifs

Mise à disposition d'un logement de type 2 n° 10 situé au groupe scolaire Ferdinand Buisson - 45 avenue Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Avenant relatif à l'extension et à la rénovation de l'école Jean Moulin lot n° 3 "Gros œuvre - Démolition structurante"

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 4 n° 62 situé au 77 impasse Ferdinand Buisson 69500 BRON

Acte administratif du 23 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 24 septembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Carib'Food - 11 octobre 2025

Acte administratif du 18 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 septembre 2025

Modification de l’arrêté n° DAU_AR20241212 du 13/12/2024 portant sur la dérogation à la fermeture le dimanche au public des commerces de détail pour l’année 2025

Acte administratif du 18 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 septembre 2025

portant réglementation temporaire de l’utilisation du domaine public à des fins commerciales pour la vente de fleurs du 30 octobre au 2 novembre 2025 - Les Pompes Funèbres Marbrerie Durin - Pruvost

Acte administratif du 17 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 23 septembre 2025

Portant numérotation de voirie - 17 avenue du Président Salvador Allende à Bron

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025

Portant autorisation de buvette à l'association Dime que si - 13 et 14 septembre 2025

Acte administratif du 09 septembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 11 septembre 2025