Actes administratifs

portant refus de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 24 00078 My English School

Acte administratif du 21 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 25 février 2025

portant délégation de signature dans le domaine des finances communales

Acte administratif du 20 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

portant autorisation de buvette à l'association RCDB - 15 et 16 mars

Acte administratif du 20 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Contrat de maintenance et d'assistance de la carte interactive du site Internet de la Ville

Acte administratif du 18 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 24 00081 inscrite dans le PC n° 069 029 24 00076 GARAGE VALETTE

Acte administratif du 18 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

Portant numérotation de voirie - 35 A et 35 B rue Christian Lacouture

Acte administratif du 18 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 21 février 2025

compte-rendu succinct du conseil d'administration du CCAS du 17 février 2025

Acte administratif du 17 février 2025 - Auteur Jérémie Bréaud, Maire - Président du CCAS

Publié le 20 février 2025

Conventions de mise à disposition - Associations du Fort de Bron

Acte administratif du 13 février 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 20 février 2025