Actes administratifs

Arrêté portant autorisation de buvette à l'association Bron Tennis de Table - 27 juin 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Portant autorisation de buvette à l'association Volley Bron Lyon Lumière - samedi 11 avril 2026

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction du Pôle d’Équipements Publics de Parilly

Acte administratif du 07 janvier 2026 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 07 janvier 2026

Arrêté instituant les bureaux de vote, fixant leurs périmètres géographiques et répartissant les électeurs du départment du Rhône à compter du 1er janvier 2026 et abrogeant l'arrêté n° 69-2025-08-19-00006 du 19 août 2025

Acte administratif du 22 décembre 2025 - Auteur La Préfète du Rhône

Publié le 07 janvier 2026

Mise à disposition temporaire d'un logement de type 4 n° 86 situé au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Budget principal - Budget 2025 - Abrogation de la décision n° 20251212DEC137 du 17 décembre 2025 - Virement de crédits entre chapitres - Virement n° 3

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00064 BOULANGERIE FRAISE & FARINE

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Autorisation de buvette à l'association Bron en Fête - 7 février 2026

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025