Actes administratifs

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) de 5ème catégorie AT n° 069 029 25 00064 BOULANGERIE FRAISE & FARINE

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Modification de l'arrêté du 1er avril 2016 portant règlement intérieur des salles de la Maison de Sociétés, article 2

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Mise à disposition d'un logement de type 3 n° 31 au 47 rue Jean Jaurès 69500 BRON au Club Pétanque Bron Terraillon, représenté par son Président

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Avenant n° 3 au marché n° 2024-730 - Création d'un poste de Police et DSIT - lot n° 3 : "Charpente boi

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

portant autorisation de buvette à la SARL VINOMEDIA - du 27 février au 1er mars 2026

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

portant autorisation de travaux dans un Établissement Recevant du Public (E.R.P.) AT n° 069 029 25 00065 C.C BIOS FORT BOYARD

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Mise à disposition temporaire d'un logement de type 4 n° 86 situé au 27 rue Guynemer 69500 BRON

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025

Budget principal - Budget 2025 - Abrogation de la décision n° 20251212DEC137 du 17 décembre 2025 - Virement de crédits entre chapitres - Virement n° 3

Acte administratif du 19 décembre 2025 - Auteur Jérémie BRÉAUD, Maire de Bron

Publié le 22 décembre 2025